Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINASVELT
M D R SARL

Numéro de dépôt :
1611304
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2000
DRAINASVELT de D R

Présentation de la marque DRAINASVELT

Déposée le 15 février 1990 par monsieur D R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAINASVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur D R domicilié(e) 67 rue de Normandie, 92400 Courbevoie - France.

La marque DRAINASVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINASVELT est expirée depuis le 15 février 2000.

D R a également déposé les autres marques suivantes : AU NOM DE LA ROSE DIFFUSION , HEURE D'OR , LAIT DELICAT A LA ROSE , EAU FRAICHE DE ROSE , ROSE CHERIE , HUILE SACREE DE ROSE , HEURE ROSE , HUILE EXQUISE DE ROSE , HEURE POURPRE , GEL FONDANT A LA ROSE


M D R SARL - 67 rue de Normandie, 92400 Courbevoie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Produit allégé à usage diététique alimentaire et Pharmaceutique, substances dietetiques allegées a usage medical, boissons allegees de fruits, sirops allégés pour faire des boissons, produits pharmaceutiques veterinaires et hygiéniques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.